Arthur Paecht

De: Paecht (Arthur)
ancien député, ancien conseiller général du Var. Chevalier du 14 décembre 2002
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-12-14"
JORFTEXT000033760367(source JORF)
promotion
01 Janvier 201701/01/2017
De: Paecht (Arthur)
ancien député, maire de La Seyne-sur-Mer (Var). Chevalier du 25 mars 1972
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1972-03-25"
JORFTEXT000000264951(source JORF)
promotion
15 Novembre 200515/11/2005
De: Paecht (Arthur)
ancien député, ancien vice-président de l'Assemblée nationale ; 36 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000597017(source JORF)
nomination
14 Juillet 200214/07/2002
De: Paecht (Arthur)
Objet:
comme auditeurs de la 42e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000715842(source JORF)
admission
05 Juillet 199005/07/1990